A conserver 2 ans. Au cours de notre vie on accumule beaucoup de papiers. Nous vous expliquons tout en détails dans les paragraphes plus bas. 1 an et 8 jours. Pensez à conserver vos documents administratifs. Tableau Récapitulatif Des Papiers à Conserver , Blog, Sp Library Cs Pages Téléchargement De Livres, Bien De Temps Doit Conserver Ses Papiers Pleine Vie Tableau, Dotclear 2 0 Beta7 Single [category Cat Id Blog Id Cat Title. Papiers de votre logement. Le portail officiel du ministère de l’Intérieur consacré aux démarches administratives : carte grise, immatriculation, carte d'identité, passeport, permis de conduire, accueil des étrangers, acquisition et détention d'armes, associations, élections, réglementation routière, volontariats Jusqu'à liquidation des droits à la retraite Carnet de vaccination, carte de groupe sanguin, carnet de santé Permanente Carnet de santé d'un enfant à conserver au moins jusqu'à sa majorité. Le délai de conservation des papiers varie selon le type de document : ... déclaration 2019 à conserver jusqu'à la fin 2022.
; Les règlements de copropriété, de même que les comptes rendus d'assemblée générale, se gardent aussi longtemps que vous résidez dans cette copropriété. En pratique, un devis peut donc être demandé pour les prestations non couvertes par l’obligation de remise d’un devis. Le portail officiel du ministère de l’Intérieur consacré aux démarches administratives : carte grise, immatriculation, carte d'identité, passeport, permis de conduire, accueil des étrangers, acquisition et détention d'armes, associations, élections, réglementation routière, volontariats Voir plus d'idées sur le thème Astuces, Organisation de la vie et Trucs et astuces.
; Les charges de copropriété ainsi que toute correspondance avec le syndic sont à conserver 10 ans. Tableau récapitulatif : combien de temps garder ses papiers de santé ? Voici un tableau qui récapitule les durées de conservation de la majorité des documents liés à votre santé. Que ce soit pour des démarches administratives ou juridiques, il est important de conserver certains documents. Tableau récapitulatif des textes portant sur le devis – 05/2019 Pour toute prestation de services, l’article R. 111-3 du code de la consommation rend obligatoire la délivrance d’un devis à la demande du consommateur. La plupart des documents à conserver sont envoyés sous format papier. Bulletins de paie (et tous les documents concernant les salaires, les primes, les indemnités et les soldes de tout compte). Factures de téléphone, de ramonage, de déménagement. Avis d'impôts locaux (taxe foncière, taxe d'habitation) 1 à 3 ans. À compter de l'année qui suit l'année d'imposition (exemple : déclaration de revenus de 2013 est à conserver jusqu'à la fin 2016). Paie : Même si la tendance est à la numérisation, le papier perdure. A-Lise Assist, secrétaire indépendante dans la région de Saint-Malo vous fait un récap sur la durée de conservation des papiers. Certificats, examens médicaux, radiographies Permanente Documents utiles …
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